1. Que sont les cookies?
Les cookies sont de petits fichiers texte que les sites visités par les utilisateurs envoient à leurs terminaux, où ils sont stockés avant d'être retransmis aux mêmes sites lors de la prochaine visite. LA
les cookies des "tiers" sont définis par un site Web autre que celui que l'utilisateur visite. En effet, des éléments peuvent être présents sur chaque site (images, cartes, sons, liens spécifiques vers des pages Web d’autres domaines, etc.) qui résident sur serveurs autres que le site visité.
2. A quoi servent les cookies?
Les cookies sont utilisés à différentes fins: exécution de l'authentification informatique, surveillance de session, stockage d'informations sur des configurations spécifiques concernant les utilisateurs accédant au serveur, la mémorisation des préférences, etc.
3. Que sont les cookies "techniques"?
Ce sont des cookies qui permettent de naviguer ou de fournir un service demandé utilisateur. Ils ne sont pas utilisés à d'autres fins et sont normalement installés directement auprès du propriétaire du site.
Sans l'utilisation de ces cookies, certaines opérations ne pourraient être effectuées ni ils seraient plus complexes et / ou moins sécurisés, tels que les activités de banque à domicile (affichage du relevé, virements bancaires, paiement de factures, etc.), pour lesquels je les cookies, qui vous permettent de maintenir et de maintenir l'identification de l'utilisateur dans le contexte session, sont indispensables.
4. Les cookies d'analyse sont-ils des cookies "techniques"?
Non. Le Garant (voir disposition du 8 mai 2014) a précisé qu'ils pouvaient être assimilés à des cookies techniques uniquement s'ils sont utilisés aux fins d'optimisation de site directement propriétaire du site lui-même, qui peut collecter des informations sous forme agrégée sur le nombre d'utilisateurs et comment ils visitent le site. Dans ces conditions, pour les cookies analyse sont les mêmes règles, en termes d'information et de consentement, prévues pour les cookies techniciens.
5. Que sont les cookies de "profilage"?
Ce sont les cookies utilisés pour suivre la navigation des utilisateurs sur le réseau et créer des profils sur ses goûts, ses habitudes, ses choix, etc. Avec ces cookies peuvent être transmis au terminal messages publicitaires de l'utilisateur conformes aux préférences déjà exprimées par le même utilisateur dans la navigation en ligne.
6. Le consentement de l'utilisateur est-il requis pour l'installation de cookies sur son terminal?
Cela dépend des finalités pour lesquelles les cookies sont utilisés et, par conséquent, s'il s'agit de cookies "techniques" ou "profilage".
Pour l’installation de cookies techniques, le consentement de l’utilisateur n’est pas requis, bien qu’il soit nécessaire pour fournir des informations (article 13 du Code de la vie privée). Profilage des cookies, en revanche, ils ne peuvent être installés sur le terminal de l'utilisateur que si cela a exprimé le consentement après avoir été informé de manière simplifiée.
7. Comment le propriétaire du site doit fournir les informations simplifiées et demander la consentez-vous à l'utilisation de cookies de profilage?
Comme l'a établi le garant dans la disposition indiquée à la question no. 4, l'information va mis sur deux niveaux. Lorsque l'utilisateur accède à un site Web (sur la page d'accueil ou sur un autre site Web) page), une bannière contenant une information initiale doit apparaître immédiatement "court", la demande de consentement à l'utilisation de cookies et un lien pour accéder aux informations plus "étendu". Sur cette page, l'utilisateur peut trouver des informations plus détaillées informations sur les cookies choisissent les cookies spécifiques à autoriser.
8. Comment créer la bannière?
La bannière doit être suffisamment grande pour couvrir partiellement le contenu de la page Web. l'utilisateur est en visite. Il doit pouvoir être éliminé uniquement par une intervention active de l'utilisateur, c'est-à-dire en sélectionnant un élément contenu dans la page au dessous de.
9. Quelles indications la bannière doit-elle contenir?
La bannière doit spécifier que le site utilise des cookies de profilage, éventuellement aussi "tiers", qui vous permettent d'envoyer des messages publicitaires conformes à vos préférences Utilisateur.
Il doit contenir le lien vers les informations étendues et indiquer que, par ce lien, il est Vous pouvez refuser votre consentement à l'installation de cookies.
Il faut préciser que si l'utilisateur choisit de continuer à "sauter" la bannière, il consent à l'utilisation
des cookies.
10. Comment l'acquisition du consentement obtenu peut être documentée l'utilisation de la bannière?
Pour garder une trace du consentement acquis, le propriétaire du site peut en utiliser un spécifique. cookie technique, un système qui n’est pas particulièrement invasif et qui ne nécessite pas de consentement supplémentaire.
En présence d'une telle "documentation", il n'est pas nécessaire que les informations courtes soient proposé à la deuxième visite de l'utilisateur sur le site, sans préjudice de la possibilité pour ces derniers à refuser leur consentement et / ou à modifier, à tout moment et de manière simple, leurs options, par exemple par l’accès aux informations étendues, qui doivent être puis linkable à partir de chaque page du site.
11. Le consentement en ligne à l'utilisation de cookies ne peut être demandé qu'à travers l'utilisation de la bannière.
Les propriétaires des sites ont toujours la possibilité de recourir à des modalités différentes de celles par le garant dans la disposition susmentionnée, à condition que les méthodes choisies soumettre toutes les conditions de validité du consentement requis par la loi.
12. L’obligation d’utiliser la bannière pèse également sur les propriétaires de sites qui utilisent uniquement des cookies.
des techniciens?
Non. Dans ce cas, le propriétaire du site peut informer les utilisateurs des méthodes qu’il utilise.
considère qu'il est plus approprié, par exemple, également par l'inclusion des indications correspondantes dans la politique de confidentialité indiquée sur le site.
13. Que devraient indiquer les informations "étendues"?
Il doit contenir tous les éléments requis par la loi, décrire analytiquement les caractéristiques et les finalités des cookies installés par le site et permettent à l'utilisateur de sélectionner / désélectionner des cookies individuels.
Il doit inclure le lien mis à jour vers les formulaires d’information et de consentement des tiers avec lequel le propriétaire a conclu des accords pour l’installation de cookies par l’intermédiaire de son propre site.
Enfin, il doit rappeler la possibilité pour l’utilisateur d’exprimer ses options sur le cookies également via les paramètres du navigateur utilisé.
14. Qui est tenu de fournir des informations et de demander son consentement pour l'utilisation de cookies?
Le propriétaire du site Web qui installe les cookies de profilage. Pour les cookies tiers installés via le site, les obligations de divulgation et de consentementtiers, mais le propriétaire du site, en tant qu’intermédiaire technique entre ceux-ci et le utilisateurs, est obligé d'inclure des liens mis à jour vers des informations et des informations dans la fiche d'information "étendue" formulaires de consentement des tiers eux-mêmes.
15. L'utilisation de cookies doit-elle être notifiée au garant?
Les cookies de profilage, qui persistent généralement dans le temps, sont soumis à l'obligation de notification, tandis que les cookies qui ont des objectifs différents et appartiennent à la catégorie les cookies techniques, ne doivent pas être notifiés au garant.
16. Lorsque les mesures prescrites par le garant entrent en vigueur avec la disposition du 8 Mai 2014?
Le Garant a prévu une période transitoire d’un an à compter de la publication du disposition dans le Journal officiel pour permettre aux parties intéressées de règle. Cette période se terminera le 2 juin 2015.
L’utilisateur peut bloquer ou limiter la réception de cookies à travers les options de son propre navigateur.
Sur Internet Explorer, cliquez sur "Outils" dans la barre de menus, puis sur sous-élément "Options Internet". Enfin, accédez aux paramètres de l'onglet "Confidentialité" pour changer vos préférences de cookies.
Sur Firefox, cliquez sur l’item "Outils" dans la barre de menu puis sur le sous-item "Options". Enfin, accédez aux paramètres de l’élément "Confidentialité" pour modifier le préférences relatives aux cookies.
Sous Chrome, tapez "chrome: // paramètres / contenu" dans la barre d’adresse (sans guillemets) et modifiez les paramètres liés aux cookies à votre guise.
Sur Safari, sélectionnez "Préférences" puis "Confidentialité". Dans la section bloc
Les cookies spécifient comment Safari doit accepter les cookies des sites Web.
Si vous utilisez Safari sur des appareils portables, tels que l'iPhone et l'iPad, vous devez agir à la place.
De cette façon: allez à la rubrique "paramètres" de l'appareil puis trouvez "Safari" dans le menu de gauche. À partir de là, sous la rubrique "Confidentialité et sécurité", il sera possible de gérer les options sur les cookies.
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